Gregoire Barbey

24/10/2012

Les contes de la Cour

 47498_353396848083374_1238782668_n.jpg

Article paru dans L'Agefi (24.10.12), 24.10.12 12h18


Coup d'œil sur un rapport ultra-sensible


Le magistrat Daniel Devaud (Solidarités) dénonce depuis plusieurs semaines des dysfonctionnements internes à la Cour des comptes à Genève. Suite à cela, les tensions avec ses collègues de la Cour se sont intensifiées, jusqu’à l’épisode rocambolesque du sceau d’eau que lui avait jeté le magistrat Stéphane Geiger (démocrate-chrétien). Ce qui ne l’a pas empêché de continuer de faire tout son possible pour attirer l’attention du Bureau du Grand Conseil, qui a finalement requis une enquête parlementaire pour faire la lumière sur les faits. Mais une majorité de députés (PLR, PDC et Vert) s’y est opposée. Ce faisant, Devaud a décidé de transmettre un audit qui serait resté à l’état de projet, selon lui, à cause de pressions exercées par ses collègues. Le rapport en question évoque des constats accablants sur la gestion des fonds publics par la Fondation pour le logement bon marché et l’habitat coopératif (FPLC). L’Agefi a pu consulter l’audit. 


Les contes de la Cour


Un audit de gestion de la Cour des comptes effectué par Daniel Devaud (Solidarités) et Stéphane Geiger (PDC) fait état de constats accablants concernant la Fondation pour la promotion du logement bon marché et de l’habitat coopératif (FPLC). L’un des magistrats titulaires de la Cour, Daniel Devaud précisément, a adressé lundi une lettre au Bureau du Grand Conseil, l’organe de surveillance. L’envoi contenait notamment deux versions du projet d’audit de gestion de la Cour des comptes, avec en en-tête les conclusions personnelles du magistrat. Ce dernier a jugé nécessaire de rompre son secret de fonction afin de divulguer les informations relatives à cette enquête. Le juge Devaud, qui a décidé de démissionner de ses fonctions de magistrat titulaire à la Cour des comptes à la fin du mois d’octobre, dénonce depuis plusieurs semaines des «dysfonctionnements» internes, lesquels empêcheraient le bon déroulement des audits.

 

Dans le rapport, il est mentionné qu’en «décembre 2008, la FPLC achète à la FVABCGe (Fondation de valorisation des actifs de la Banque cantonale de Genève, dissoute depuis, NDR.) 93% du capital-actions de la RISA (Rente immobilière SA), soit 121.129 actions pour un montant de 21 millions de francs (173 francs par actions)». Cette acquisition avait pour but de mener à bien la mission de la FPLC, instaurée en 2007, qui consiste à développer le parc de logements d’utilité publique (LUP) à Genève. A noter que la Fondation est administrée pour une durée de 4 ans par un conseil composé notamment d’un membre par parti représenté au Grand Conseil.


«L’audit fait également état de l’acquisition du capital-actions des actionnaires minoritaires pour un montant de 2,8 millions de francs déjà dépensé (soit 1000 francs par action) ainsi qu’une somme supplémentaire estimée à 5,2 millions de francs d’après les discussions en cours et le contrat signé.»

 

L’audit fait également état de l’acquisition du capital-actions des actionnaires minoritaires pour un montant de 2,8 millions de francs déjà dépensé (soit 1000 francs par action) ainsi qu’une somme supplémentaire estimée à 5,2 millions de francs d’après les discussions en cours et le contrat signé. Au total, la stratégie de la FPLC se solderait par une dépense de 8 millions de francs, non compris les prestations additionnelles. «S’agissant de ces dernières, la Cour relève qu’elles représentent des avantages substantiels (contrat de gérance immobilière de 3 ans sur l’ensemble du parc immobilier de la RISA, achat d’un immeuble de la RISA à des conditions préférentielles, l’octroi de l’administration de la partie PPE d’une opération immobilière en cours de la RISA)», déclare le rapport. 

 

Or, la non-acquisition des actions minoritaires n’aurait pratiquement eu aucune incidence sur la réalisation des buts sociaux de la FPLC, d’après un avis de droit du c299333_353441721412220_422476421_n.jpgonseil de la Fondation. L’analyse de la Cour des comptes mentionne de ce fait que «sur la base des informations à disposition de la Cour, la valorisation d’une action de la RISA à fin 2010 a été estimée sur la base des fonds propres en incluant la plus ou moins-value latente telle que ressortant des expertises du parc immobilier (actifs nets) au maximum à 600 francs. Dès lors et sur ce critère, des offres d’achat à 1000 francs ne peuvent être considérées comme un bon usage des deniers publics.» Plus loin, l’audit constate également que «le risque de fraude ne peut être totalement exclu dans le cadre des constats du présent chapitre».

 

Dans sa lettre personnelle au Bureau du Grand Conseil, Daniel Devaud affirme en outre que son audit «était en souffrance depuis plusieurs mois, [celui-ci] déplaisant aux représentants des différents partis politiques représentés dans le conseil de la [FPLC]». Le Président de ladite entité, Florian Barro, s’est exprimé dans la presse les 16 et 18 octobre pour qualifier l’audit en question d’«indigent» et de «médiocre». C’est l’absence de démenti officiel de la part de la Cour des comptes qui a motivé le magistrat Devaud à saisir le Bureau du Grand Conseil. A dix jours des élections pour renouveler l’effectif de la Cour, une véritable enquête devrait être menée pour faire la lumière sur ces faits. Dans le cas contraire et comme l’affirme l’audit dans ses constats, c’est l’image de la FPLC qui pourrait en pâtir. Et avec elle, l’indépendance de la Cour des comptes.

 

Grégoire Barbey

 

12:26 Publié dans Journalisme | Lien permanent | Commentaires (5) |  Facebook | | | |

23/10/2012

La démocratie genevoise en danger: l'élection de la Cour des comptes doit être reportée

 

Information, 23.10.12 13h49

Après la lecture de l'audit de gestion de la FPLC (que je me suis procuré), il m'apparaît évident que l'élection à la Cour des comptes devrait être annulée et une enquête parlementaire menée sans plus attendre. Les magistrats actuels, qui se représentent le 4 novembre pour une réélection sur une liste commune, ne doivent pas l'être sans que l'épais nuage opaque qui plane sur cette affaire ne se soit entièrement dissipé. Il en va de notre démocratie, et du bon respect des institutions. Tout cela sent la manipulation politique à plein nez, et ça ne peut pas durer. Surtout pas à l’aune d’un renouvellement probable des mandats de certains magistrats suspectés. Il faut que la Cour des comptes retrouve sa légitimité. Pour ma part, je refuse de voter tant que la lumière ne sera pas faite sur ces problématiques.

Grégoire Barbey

13:50 Publié dans Journalisme | Lien permanent | Commentaires (11) |  Facebook | | | |

Daniel Devaud: le whistleblower genevois contre l'establishment

Chronique, 23.10.12 09h11

 

Le magistrat titulaire de la Cour des comptes Daniel Devaud a rompu hier son secret de fonction en transmettant des documents relatifs à un audit en cours de travail. Démissionnaire au 31.10.12, le juge tente depuis plusieurs semaines de dénoncer des « dysfonctionnements » dans la mise en œuvre des missions de la Cour. Une majorité de partis au Grand Conseil a néanmoins refusé qu’une enquête parlementaire soit ouverte pour faire la lumière sur ces accusations. 

 

Daniel Devaud, véritable whistleblower genevois ou menteur éhonté ? Poser cette question, c’est déjà y répondre. L’homme, issu d’un parti minoritaire (SolidaritéS), et élu lors d’une élection partielle pour le moins mouvementé il y a une année, a préféré mettre un terme à son mandat. Il avait motivé cet arrêt à cause de problèmes internes à la Cour des comptes et qui l’empêchent de mener à bien la mission que lui a confiée le Peuple. De quoi s’interroger légitimement. Or, celles et ceux qui s’opposent aux propos tenus par le juge Devaud sont les mêmes qui refusent sciemment qu’une enquête soit menée tambour battant.

 

Qu’un individu, seul contre tous, se lève pour dénoncer des problématiques aussi graves, c’est une preuve de courage. Sa carrière politique est définitivement finie, mais ce n’est pas ça qui compte à ses yeux. Il semble motivé à aller jusqu’au bout et c’est tant mieux pour la population genevoise. Car au-delà de la véracité ou non de ce qu’il dénonce, c’est surtout une entité de surveillance qui est en cause. Et que de tels événements (l’épisode du sceau d’eau que le magistrat PDC Geiger a lancé sur son collègue Devaud) ne suffisent pas à forcer l’ouverture d’une véritable enquête, c’est très grave.

 

« Les médias locaux se contentent d’acquiescer béatement aux conclusions émises par le pouvoir en place. Ces mêmes journaux qui s’en prennent ouvertement à d’autres élus mais qui se taisent volontiers lorsque l’establishment auquel ils adhèrent bras ouverts est remis en question de l’intérieur. »

 

D’autant lorsque les médias locaux se contentent d’acquiescer béatement aux conclusions émises par le pouvoir en place. Ces mêmes journaux qui s’en prennent ouvertement à d’autres élus mais qui se taisent volontiers lorsque l’establishment auquel ils adhèrent bras ouverts est remis en question de l’intérieur. Aucun article qui ose défier le discours officiel ? Aucune enquête afin d’éclairer ce point noir ? Il y a pourtant suffisamment de faits concrets pour mener de tels investissements. Cet immobilisme de la part de la presse, et d’un certain journal en particulier, devrait en inquiéter plus d’un concernant la véritable indépendance de cette feuille de chou.

 

Ce silence, savamment orchestré, ne peut néanmoins plus durer. S’il devait s’avérer après enquête que Daniel Devaud n’avait pas de raison d’agir ainsi, qu’importe. Au moins, les graves suspicions qui pèsent sur la Cour des comptes seraient levées. Et sa crédibilité retrouvée. Triste Genève, triste démocratie. Il s’agit d’un devoir, et le bureau du Grand Conseil, seul autorité de surveillance de ladite Cour, devrait agir sans plus tarder. Ne serait-ce que pour remettre les pendules à l’heure. Et déterrer certains cadavres qui semblent déranger. Les partis qui ont tout intérêt à les garder cachés ne doivent pas avoir en plus la possibilité d’empêcher une réelle investigation. Tout pouvoir doit avoir un contre-pouvoir.

 

Grégoire Barbey

09:59 Publié dans Politique | Lien permanent | Commentaires (3) |  Facebook | | | |

22/10/2012

Limites du nationalisme industriel à la française

Article paru dans L'Agefi (22.10.12), 21.10.12 20h41

 

Le ministre français du Redressement productif Arnaud Montebourg s’est affiché vend2244551_montebourgcouvparisienmag5.jpgredi dernier en Une du Parisien magazine pour défendre le «made in France». Il y porte fièrement une marinière Armor Lux ainsi qu’une montre Herbelin tout en tenant un mixeur Moulinex. Avec en titre cette formule racoleuse: «Le made in France, il y croit».

 

Le site Antlantico.fr a néanmoins enquêté sur l’origine exacte de la montre arborée par le ministre. Bien qu’elle soit effectivement «made in France» au sens juridique du terme, ses composants proviennent majoritairement de pays étrangers. «Le mouvement à quartz de cette Michel Herbelin Newport Yacht Club est suisse (manufacture Ronda), de même que son cadran et ses aiguilles. Son verre saphir est suisse. Son boîtier et ses poussoirs ne sont pas suisses, mais pas français non plus», relève Atlantico.fr dans son article en ligne. Le site rappelle en revanche qu’il suffit de respecter deux conditions pour qu’un produit quelconque soit estampillé du label «made in France»: qu’il ait été conçu et terminé en France. C’est donc bel et bien une montre française que porte Arnaud Montebourg, mais celle-ci ne contribue que marginalement à la défense de l’industrie nationale puisque les éléments qui la composent n’en sont pas issus.


« Le mouvement à quartz de cette Michel Herbelin Newport Yacht Club est suisse (manufacture Ronda). De même que son cadran et ses aiguilles. Son verre saphir est suisse. Son boîtier et ses poussoirs ne sont pas suisses. Mais pas français non plus. »


Dans sa controversée promotion d’un néonationalisme industriel à la française, il semble que le ministre ait quelque peu oublié de vérifier la véritable provenance de ses produits. En exhibant cette montre Herbelin, c’est finalement l’excellence de l’industrie horlogère suisse que promeut Arnaud Montebourg. La Suisse, qui entretient depuis longtemps des relations difficiles avec le ministre français du Redressement productif, lui sera pour une fois reconnaissante. (GB)


Grégoire Barbey

07:57 Publié dans Journalisme | Lien permanent | Commentaires (1) |  Facebook | | | |

19/10/2012

Eric Bertinat: le candidat du négatif

Chronique, 19.10.12, 11h21

 

Le candidat pour l’élection partielle à l’exécutif de la Ville de Genève Eric Bertinat (UDC) est le représentant du pessimisme et du négatif. Ses prises de position régulières se font toujours dans l’opposition : ainsi du plan « Performance » demandé aux Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG) par le Conseil d’Etat. Ou encore l’ouverture de deux nouveaux abris de la Protection civile (PCi) en Ville de Genève pour y accueillir des requérants d’asile. Ces derniers sont des immigrés et dérangent donc la pureté du paysage genevois duquel Bertinat se sent si proche.

 

Au-delà de ses refus constants de toute évolution pour l’ensemble des citoyennes et des citoyens genevois, Eric Bertinat se plaint également du travail à effectuer au sein du Grand Conseil. Le dimanche 14 octobre dernier, lors de la communication des résultats pour la votation de la nouvelle Constitution (acceptée), le candidat UDC a publié sur son profil Facebook la catastrophe que représentait le labeur législatif que demandera la mise en application du nouveau texte fondamental. Le Grand Conseil a selon lui plus important à faire.

 

« Le travail d'Eric Bertinat à la députation consiste à adapter les lois actuelles pour les rendre conforme à la nouvelle Constitution. Qu’importe s’il juge ce texte mauvais. »

 

C’est ainsi que désire se profiler Bertinat, lui qui n’hésite pas à se revendiquer comme étant le candidat du Peuple, habitude d’ailleurs propre à son parti. Il oublie peut-être la mission de son mandat législatif au Parlement cantonal : représenter les citoyens. Or, ces derniers ont accepté une Constitution. Son travail à la députation consiste dès lors à adapter les lois actuelles pour les rendre conforme à la nouvelle charte. Qu’importe s’il juge ce texte mauvais (ce qui est évidemment le cas, il n’est jamais favorable à rien).

 

En-dehors de ses sempiternelles oppositions, ses rares propositions font sourire : armer la police municipale, ce qui est contraire à la Constitution. Et l’utilité d’une telle réforme n’étant de loin pas prouvée, ce n’est pas ainsi que la sécurité en Ville de Genève, dont il se plaint quotidiennement, s’améliorera d’une quelconque façon.

 

Aux citoyennes et citoyens d’effectuer leur choix le 4 novembre prochain pour remplacer le siège vacant au Conseil administratif de la Ville de Genève. Mais pour qu’une véritable collégialité soit possible au sein d’un gouvernement à majorité de gauche (4 sur 5), il faut une attitude différente de l’éternelle et creuse opposition à tout changement. Genève a peut-être besoin de réformes, mais la Cité de Calvin n’a clairement pas besoin d’un pessimisme qui la fasse plonger encore plus profondément dans les ténèbres.

 

Grégoire Barbey

11:35 Publié dans Politique | Lien permanent | Commentaires (7) |  Facebook | | | |

17/10/2012

Le mauvais calcul de l'Office fédéral des transports

 Chronique, 17.10.12 14h59

 

L'Office fédérale des transports étudie actuellement la possibilité de supprimer environ 177 lignes de trains régionaux, dont 60 dans les cantons romands. Ces tronçons ne sont pas jugés suffisamment rentables pour être conservés. En lieu et place des bonnes vieilles lignes ferroviaires : des bus. Parmi ces tracés régionaux visés par l'Office fédérale des transports, le RER « Genève – La Plaine », ou encore le tronçon « Neuchâtel – Chaux-de-Fonds ».

 

Pour l'instant, aucune décision n'a été prise formellement. Mais l'idée en elle-même peut paraître saugrenue. Les CFF sont tenus à l'article 3 alinéa 1 de la loi sur les chemins de fer fédéraux (LCFF) d'« offrir des prestations de transports publics, notamment dans le domaine de l'infrastructure, du trafic voyageurs régional ou à grande distance (...) ». Or, en voulant remplacer des lignes régionales par des bus, les CFF sortent clairement du cadre de leurs objectifs.

 

« Sabrer dans la mobilité publique est une étrange façon de maintenir une cohérence dans les rapports entretenus par les acteurs économiques. A l'heure où la notion de régionalisme fait gentiment son chemin dans l'esprit des politiciens et des citoyens. »

 

Par ailleurs, à l'heure où la notion de régionalisme fait gentiment son chemin dans l'esprit des politiciens et des citoyens, sabrer dans la mobilité publique est une étrange façon de maintenir une cohérence dans les rapports entretenus par les acteurs économiques. Ceux-ci empruntent très souvent des lignes de chemin de fer pour se rendre à leur lieu de travail. Les Suisses sont d'ailleurs les Européens qui voyagent le plus en train : 47 fois par an. Ainsi, la volonté de supprimer des tronçons importants pourrait engendrer des conséquences indésirables et inciter certains travailleurs à revoir leurs priorités.

 

En effet, l'exemple des transports publics genevois n'est pas pour rassurer le remplacement des lignes de train par des bus. Au contraire. Le temps perdu et le changement d'itinéraire seraient catastrophiques sur l'allocation de temps octroyée aux trajets domicile-travail. Et l'engorgement des centre-villes ne cesserait alors d'augmenter, puisque vivre en bordure extérieure n'offrirait plus des avantages comparatifs aussi intéressants. Et pour celles et ceux qui ne voudraient pas s'encombrer des désavantages d'un long voyage en bus matin et soir, la voiture serait l'option qui prévaudrait. Pourtant, le message d'aujourd'hui est totalement autre : il faut limiter les trajets en transports individuels. Ce qui peut être compréhensible.

 

Cette vision du service public est pour le moins particulière. Une telle suppression, si elle devait se concrétiser, aurait de nombreux impacts négatifs, et réduirait de façon drastique la mobilité des personnes. Une perception schizophrène, à l'heure où les zones suburbaines se développent massivement, et où les différentes localités s'imbriquent désormais dans un nouvel ensemble : la région. Gageons qu'une option ne verra pas le jour, aussi funeste est-elle pour le bien-être des personnes comme de l'économie locale.

 

 

Grégoire Barbey

15:02 Publié dans Politique | Lien permanent | Commentaires (1) |  Facebook | | | |